PROJET nouveau statut club PDF

Nom original: PROJET nouveau statut club.pdf

Auteur: guix

Ce fichier au format PDF 1.4 a été généré par Writer / LibreOffice 4.2, et a été envoyé sur Fichier-PDF le 03/01/2015 à 20:41, depuis l'adresse IP 90.59.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 676 fois.
Taille du document: 59 Ko (8 pages).
Confidentialité: fichier public

Aperçu du document

STATUTS DE L ‘ ASSOCIATION
MINI BOLIDE CLUB DE L'OUEST (MBCO)
TITRE 1er- BUT et COMPOSITION.
Article1:
L’Association dite : « Mini Bolide Club de l'Ouest » fondée le 25 mars 2006
conformément à la loi du 1 er juillet 1901 est régie par les textes législatifs et
réglementaires en vigueur, y compris ceux concernant l’organisation du sport, et par les
présents statuts. Sa durée est illimitée. Elle a son siège en Mairie de FRESNAY SUR
SARTHE, 2 pl Bassum 72130. Celui-ci peut être transféré en tout lieu du département
par décision du Bureau . Le lieu de pratique des activités du club se décide par
délibération de l’Assemblée Générale. Elle a été déclarée en date du 26 avril 2006 en
Préfecture de l'ORNE 61000 puis le 8 octobre à la Préfecture de la SARTHE 72000 sous
le numéro W611000101 et publiée au journal officiel du 20 mai 2006 sous le n°
d'annonce 1199 et n° de parution 20060020. Elle est placée sous l’autorité et le contrôle
de la LIGUE DES PAYS DE LA LOIRE DE VOITURES RADIO-COMMANDEES (LPLVRC,
LIGUE 17) et de la FEDERATION FRANÇAISE DE VOITURES RADIO COMMANDEES
(FFVRC). L’association a pour objet, dans le cadre des textes relatifs à l’organisation
sportive :
•
De contribuer au développement de la pratique du modélisme automobile
radio commandée,
•
D’organiser des manifestations sportives et des manches des Championnats
de LIGUE et NATIONAL de modélisme automobile radio commandée,
•
De transmettre au Comité Directeur de la LIGUE, les rapports nécessaires
sur les incidents éventuels ainsi que les réclamations,
•
De soumettre au Comité Directeur de la LIGUE toute suggestion utile,
•
De s’engager à se consacrer entièrement au but qu’elle poursuit, et, en
général, toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la
jeunesse, à l’exclusion de toute autre activité, et de s’interdire toute discussion,
discrimination ou manifestation de caractère politique ou confessionnel portant
atteinte à la liberté de pensée et à la liberté des cultes.
Article 2 : L’association Mini Bolide Club de l'Ouest n° W611000101 est constituée dans
les conditions prévues par le Chapitre II du Titre 1 er de la Loi n° 84-610 du 16 juillet
1984, des dispositions de l’article L. 363-1 du code de l’éducation et du décret n° 2002488 du 9 avril 2002 et dépend de la LIGUE où son siège social est situé.

Mini Bolide Club de l'Ouest

1 /8

Article 3 : L’affiliation à la LIGUE / F.F.V.R.C. ne peut être refusée à une association
sportive constituée pour la pratique des disciplines comprises dans l’objet de la LIGUE /
F.F.V.R.C. que si elle ne satisfait pas aux conditions mentionnées aux 1 er et 2e du 2e
alinéa de l’article 1er du Décret n° 85-237 du 13 février 1985 relatif à l’agrément des
groupements sportifs et des fédérations sportives, ou si l’organisation, l’objet et les
activités de cette association sportive ne sont compatible avec les présents statuts et le
règlement intérieur de la LIGUE / F.F.V.R.C.

Article 4 : L’association affiliée peut, sur décision de l’Assemblée Générale de la LIGUE,
contribuer au fonctionnement de celle-ci par le paiement d’une cotisation dont le
montant et les modalités de versement sont fixés par l’Assemblée Générale de la LIGUE.
L’affiliation de l’association implique l’adhésion totale de ses membres licenciés aux
statuts et règlements de la LIGUE de MODELISME AUTOMOBILE RADIO COMMANDEE
dont elle relève et de la F.V.R.C. ainsi qu’aux règlements de :
•
L’European Fédération Radio Operated Model Automobiles ( E.F.R.A. ) et
de
•
L’International Fédération of Model Auto Racing ( I.F.M.A.R. ).
Article 5 : La qualité de membre de l’association Mini Bolide Club de l'Ouest se perd :
•
Par le décès
•
Par la démission écrite du membre,
•
Par la radiation prononcée par le Bureau, la LIGUE ou la F.F.V.R.C. sauf
recours à l’Assemblée Générale,
•
Pour non-paiement de la cotisation annuelle et d’une licence FFVRC,
•
Par la radiation pour motif grave, votée par le Bureau le membre ayant été
prié par écrit de se présenter devant le Comité pour fournir des explications.
Pourront être considérés comme motifs graves tous actes ou conséquences de ces
actes imputables à une ou plusieurs personnes de l’association ou directement
liées à celle-ci et qui portent un préjudice réel au patrimoine de l’association, à
son activité, à son image ou à ses membres. La violation délibérée des présents
statuts sera considérée comme étant un motif grave pouvant entraîner la radiation.
•
Pour refus de contribuer à son fonctionnement,
•
Pour objet contraire ou s’opposant à ceux de la LIGUE / F.F.V.R.C.,
•
Pour toute action portant ou tendant à porter un préjudice moral ou
matériel à l’association sportive, à la LIGUE ou à la F.F.V.R.C..
Article 6 : Les sanctions disciplinaires applicables à l’association et aux licenciés de
l’association sont décidées par les pouvoirs disciplinaires de la F.F.V.R.C. Le licencié
concerné est convoqué par écrit pour présenter sa défense devant la Commission de
Discipline de la F.F.V.R.C. Il peut faire appel de la décision devant le Tribunal d’Appel
de la F.F.V.R.C. dans un délai de 15 jours à compter de la notification de la sanction et
en déposant une caution dont le montant est fixé annuellement.

Mini Bolide Club de l'Ouest

2 /8

Article 7 : Les moyens d’action de l’association sont notamment :
•
L’aide morale, technique à ses membres selon toutes modalités appropriées,
ainsi que l’attribution de prix en nature et récompenses,
•
La tenue d’un service de documentation et de renseignements relatifs à
l’organisation et au développement de la pratique du modélisme automobile radio
commandée,
•
L’organisation d’assemblées périodiques, de cours et de conférences,
•
L’édition et la publication d’un bulletin, de brochures de propagande et de
tous documents concernant le modélisme automobile radio commandée,
•
L’établissement d’un calendrier des épreuves sportives envisagées par
l’association.
•
La participation à des salons, des manifestations afin de faire la promotion
de notre activité.
Article 8 : La demande d’affiliation de l’association à la F.F.V.R.C. est adressée
obligatoirement à la LIGUE Régionale intéressée qui la transmet à la F.F.V.R.C.
accompagnée de son avis. Le règlement intérieur ainsi que les modifications envisagées à
leurs statuts, doivent être soumis à l’accord du Comité Directeur de la LIGUE /
F.F.V.R.C. avant d’être présentés à l’approbation de l’Assemblée Générale de
l’association. Les statuts et règlements intérieur de l’association ainsi que les
modifications qui y sont apportées, doivent être communiqués dans le mois qui suit leur
adoption aux Directions Régionales de la Jeunesse et des Sports dont l’association relève
territorialement et à la LIGUE.

Mini Bolide Club de l'Ouest

3 /8

TITRE II - L’ASSEMBLEE GENERALE

Article 9 : L’Assemblée Générale de l’association comprend tous les membres de
l’association à jour de leur cotisation et de licence. Les votes prévus pour l’élection des
Membres du Bureau ont lieu au scrutin à main levée ou à bulletin secret si une majorité
des membres présents le demande.
Les membres à jour de leur cotisation et de licence adhérant à l’association depuis deux
mois au moins, âgés de seize ans et plus ont le droit de voter. Les mineurs de moins de
seize ans sont représentés par leur représentant légal à raison d’une voix par enfant. Le
vote par procuration est admis. Chaque membre ne pouvant détenir plus de un pouvoir
en plus de sa propre voix.
Article 10 : L’Assemblée Générale est convoquée par le Président de l’association. Elle se
réunit au moins une fois par an au cours du premier trimestre de l’année civile, à la
date fixée par le Bureau et avant celle de la LIGUE et de la F.F.V.R.C.. En outre, elle se
réunit chaque fois que sa convocation est demandée par le Bureau ou par le quart des
membres de l’Assemblée Générale, représentant le quart des voix. Le quorum est établi
au quart des membres, si celui-ci n’est pas atteint une nouvelle assemblée est convoquée
à 15 jours d’intervalle, avec le même ordre du jour, qui délibère quel que soit le
nombre des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix des
membres présents ou représentés. L’ordre du Jour est fixé par le Bureau. Les
convocations à l’Assemblée Générale doivent être transmises 15 jours francs avant la
date fixée pour l’Assemblée Générale.
Les convocations doivent indiquer :
•
Le jour, l’heure et le lieu de la réunion,
•
L’ordre du jour, qui doit comporter : le rapport annuel et moral du
Président, le rapport du Trésorier sur les comptes de l’exercice écoulé, le budget
prévisionnel, l’examen des propositions des membres de l’association à condition
d’avoir été adressées à l’association 5 jours avant la date de l’Assemblée
Générale.
•
Lorsque leur mandat arrive à expiration ou en cas de vacance :
•
Le renouvellement partiel ou total du Bureau.
L’Assemblée Générale définit, oriente et contrôle la politique générale de l’association.
Elle entend chaque année les rapports sur la gestion du Bureau et sur la situation
morale et financière. Elle approuve les comptes de l’exercice clos. Les comptes sont
soumis à l’Assemblée Générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la date
de clôture de l’exercice. Elle décide seule des emprunts. Les procès-verbaux de
l’Assemblée Générale et les rapports financiers sont communiqués chaque année à la
LIGUE et à la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports lors de
l’Assemblée Générale

Mini Bolide Club de l'Ouest

4 /8

TITRE III – ADMINISTRATION
Section 1ère – LE BUREAU.
ARTICLE 11 : L’association de modélisme automobile radio commandée est administrée
par un Bureau qui comprend 5 membres, au minimum, élus par l’Assemblée Générale
prévue à l’article 9 ci-dessus. Est éligible au Comité Directeur de l’association, tout
membre remplissant les conditions ci-dessous :
•
Majeur de 18 ans révolus au jour du scrutin,
•
De nationalité française et en possession de ses droits civiques et politiques
ou de nationalité étrangère n’ayant pas été condamné à une peine qui, lorsqu’elle
est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les
listes électorales,
•
A jour de ses cotisations et titulaire d’une licence FFVRC depuis plus d’un
an.
Toutes les candidatures doivent être connues par courrier au Président 5 jours francs
avant la date de l’Assemblée Générale, pour être prises en considération. Nul ne peut
être membre du Bureau s’il occupe des fonctions appointées à l’association. Les membres
du Bureau sont élus par l’Assemblée Générale pour une durée de 1 ans. Ils sont
rééligibles. En cas de vacances au sein du Bureau, il est nécessairement pourvu au
remplacement du ou des membres intéressés au cours de la plus proche Assemblée
Générale. La représentation des féminines au Bureau est assurée par l’obligation de leur
attribuer au moins un siège si le nombre de licenciées est inférieur à 10% du nombre
total des personnes licenciées et un siège supplémentaire par tranche de 10% au-delà de
la première.
Article 12 : L’Assemblée Générale peut mettre fin au mandat du Bureau avant son terme
normal par un vote à bulletin comme indiqué dans l'article 9:
•
L’Assemblée Générale doit avoir été convoquée à cet effet à la demande
d'un quart de ses membres représentants le tiers des voix,
•
Les deux tiers des membres de l’Assemblée Générale doivent être présents,
•
La révocation du Bureau doit être votée à la majorité absolue des suffrages
exprimés et des bulletins blancs.
Article 13 : Les membres du Bureau administrent au quotidien le club. Leur principal
outil de dialogue est le chapitre « bureau » réservé aux membres élus.
Article 14 : Les membres du Bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des
fonctions qui leur sont confiées. Le Bureau vérifie les justifications présentées à l’appui
des demandes de remboursement de frais. Il statue sur ces demandes hors de la présence
des intéressés.
Article 15 : L'administration du site internet du club (mbco.fr) et de son forum est de la
responsabilité des membres du Bureau.

Mini Bolide Club de l'Ouest

5 /8

Section II – LE PRESIDENT et le BUREAU.
Article 16 : l’Assemblée Générale élit le Président de l’association. Le Président est
choisi parmi les membres du bureau, sur proposition de celui-ci. Il est élu comme
indiqué à l'article 9. Le mandat du Président prend fin avec celui du Bureau. Après
l’élection du Président, le Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret, un Bureau
dont la composition minimum sera la suivante :
•
Un Président,
•
Un Secrétaire,
•
Un secrétaire adjoint,
•
Un trésorier,
•
Un trésorier adjoint.

Article 17 : Le Bureau ordonnance les dépenses. Tout contrat ou convention passé entre
l’association, d’une part, et un membre du club, son conjoint ou un proche, d’autre
part, est obligatoirement soumis à la plus proche Assemblée Générale. Le Président de
l’association représente l’association dans tous les actes de la vie civile et devant les
tribunaux. Le Président peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions
qui seront, au besoin, précisées dans le Règlement intérieur. Toutefois, la représentation
de l’association en justice ne peut être assurée, à défaut du Président que par un
mandataire agissant en vertu d’un pouvoir spécial.
Article 18 : En cas de vacance du poste de Président, pour quelque cause que ce soit,
les fonctions du Président seront exercées provisoirement par le secrétaire. Dès sa
première réunion, suivant la vacance, et après avoir le cas échéant complété le Bureau,
l’Assemblée Générale élit un nouveau Président pour la durée du mandat restant à
courir du mandat de son prédécesseur.

Mini Bolide Club de l'Ouest

6 /8

TITRE IV - DOTATION et RESSOURCES ANNUELLES
Article 19 : Les ressources annuelles de l’association comprennent :
•
Le revenu de ses biens,
•
Les cotisations et souscriptions de ses membres,
•
Le produit des manifestations,
•
Les subventions de l’Etat, des collectivités territoriales, des établissements
publics et autres structures publiques ou assimilées et habilitées à verser des
subventions, au niveau local, national ou international,
•
Les ressources créées à titre exceptionnel, s’il y a lieu avec l’agrément de
l’autorité compétente,
•
Le produit des rétributions pour services rendus,
•
Tous produits issus de l’activité de l’association, dans le cadre restreint de
son objet social.
•
Accessoirement, l’association se réserve le droit de mettre en place toute
action ayant un lien direct ou indirect avec son objet social et susceptible de lui
procurer les ressources complémentaires nécessaires à la réalisation du susdit objet
social.
•
Les apports en provenance du mécénat et/ou du sponsoring,
•
Toutes les ressources autorisées par la loi.
Article 20 : La comptabilité de toutes les recettes et de toutes les dépenses de
l’association est tenue par année civile conformément aux lois et règlements en vigueur.
Cette comptabilité fait apparaître annuellement un compte d’exploitation, le résultat de
l’exercice et un bilan. L’association doit adresser annuellement à la LIGUE un bilan
financier de l’exercice écoulé.
TITRE V -MODIFICATION des STATUTS et DISSOLUTION
Article 21 : Les Statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale, dans les
conditions prévues au présent article, sur proposition du Bureau ou sur proposition du
quart des membres dont se compose l’Assemblée Générale représentant le quart des voix.
Dans l’un et l’autre cas, la convocation, accompagnée d’un ordre du jour mentionnant
les propositions de modification, est transmise aux membres 15 jours au moins avant la
date fixée pour la réunion de l’Assemblée. L’Assemblée Générale ne peut modifier les
Statuts que si le quorum décrit à l'article 10 est atteint, Si ce quorum n’est pas atteint,
l’Assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour. La convocation est
transmise aux membres de l’Assemblée 15 jours au moins avant la date fixée pour la
réunion. L’Assemblée Générale statue alors sans condition de quorum. Les Statuts ne
peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents, représentant
au moins les deux tiers des voix.
Article 22 : L’Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l’association que
si elle est convoquée spécialement à cet effet. Les suffrages exprimés doivent atteindre
les deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le quorum atteint doit
atteindre la moitié des membres du club répondant aux exigences dans l'article 9.

Mini Bolide Club de l'Ouest

7 /8

Article 23 :
Commissaires
actif net sera
affilié à cette

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs
aux Comptes chargés de la liquidation des biens de l’association et son
attribué à la LIGUE dont elle dépend territorialement ou à un autre club
ligue.

Article 24 : Les délibérations de l’Assemblée Générale concernant la modification des
Statuts, la dissolution de l’association et la liquidation de ses biens sont adressées sans
délai à la LIGUE, à la F.F.V.R.C. et à la Direction Régionale et Départementale de la
Jeunesse et des Sports.

TITRE VI -SURVEILLANCE et REGLEMENT INTERIEUR
Article 25 : Le Président de l’association ou le secrétaire fait connaître dans les trois
mois à la Préfecture du Département ou à la Sous-Préfecture de l'arrondissement où elle
a son siège social tous les changements intervenus dans la Direction. Les documents
administratifs de l’association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans
déplacement, sur toute réquisition du Ministre chargé des Sports et de son Délégué, à
tout fonctionnaire accrédité par eux.
Article 26 : Le Règlement intérieur est préparé par le Bureau de l’association et adopté
par l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur et les modifications qui lui sont
apportées sont communiqués à la LIGUE et à la F.F.V.R.C. Dans le mois qui suit la
réception du règlement ou de ses modifications, la LIGUE peut notifier à l’association
son opposition motivée.
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Ancinnes, le ../../….
sous la présidence de M. MAZARS Stéphane assisté de M. TUDOCE Franck.

Mini Bolide Club de l'Ouest

8 /8